illac à regarder de + près

Conseil Municipal du 31 mars 2009

Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2009 2. ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 3. TAUX DE LA TAXE D’ORDURES MENAGERES POUR 2009 4. DECLARATION PREALABLE A L’EDIFICATION DES CLOTURES 5. CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI – RECRUTEMENT D’UN AGENT 6. ADMISSION EN NON VALEUR 7. AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU CONTRAT D’ELABORATION DU PLU 8. DEMANDES DE SUBVENTIONS AU S.D.E.E.G POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE

Conseil Municipal du 20 février 2009

Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JANVIER 2009 2. DECISIONS DU MAIRE 3. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION 4. PROPOSITION DE LISTE DE CONTRIBUABLES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (C.C.I.D.) 5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS 6. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 7. TARIF DES VACATIONS FUNERAIRES 8. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES 9. AVENANT AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA

Conseil Municipal du 6 janvier 2009

Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2008 2. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 3. COMPOSITION DES COMMISSIONS 4. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL 5. DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T. 6. DELEGATION POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET NOTARIES 7. DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR SIGNER LES ACTES ADMINISTRATIFS 8. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS 9. INDEMNITE DE