Conseil Municipal du 14 septembre 2009

Ordre du Jour:

1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JUILLET 2009

2. DECISIONS DU MAIRE

3. PARC D’ACTIVITES DES CANTINES» – VENTE DU TERRAIN COMMUNAL – AMENAGEMENT DU GIRATOIRE

3.1. : VENTE DU TERRAIN COMMUNAL

3.2. : CONVENTION AVEC LA SARL LABORY

3.3 : CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

4. EXONERATION DE TAXE D’ORDURES MENAGERES

5. INDEMNITE POUR LES DEPLACEMENTS A L’INTERIEUR DE LA COMMUNE

6. ACQUISITION DU TERRAIN SITUE DERRIERE LA STATION D’EPURATION

7. ACQUISITION PAR VOIE D’ECHANGE DU TERRAIN DESTINE A L’EXTENSION DE L’ECOLE JACQUES PREVERT

8. INDEMNISATION DES PRESTATIONS REMISES CONCERNANT LE PROJET D’AMENAGEMENT ET D’EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE JACQUES PREVERT

9. ADHESION A ECOFOLIO

10. REGLEMENT SPECIAL DE PUBLICITE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE POUR LA CONSTITUTION DU GROUPE DE TRAVAIL

11. DEMANDE DE M. SEYVE POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION STATUTAIRE DU MAIRE

12. TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS

Consulter le PV du Conseil Municipal: pv14sept09