Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2009 2. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2009 3. DECISIONS DU MAIRE 4. CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554) 5. DELEGATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS ainsi que les avenants aux conventions. 6. TARIFS DES SEJOURS ORGANISES POUR LES USAGERS NON DOMICILIES ET NON CONTRIBUABLES SUR LA COMMUNE 7.
Ordre du jour: 1.DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T. 2.CONVENTION AVEC ERDF pour l’installation d’un poste de transformation 3.FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA (FCTVA) 4.TARIFS DES SEJOURS ORGANISES PAR LA VILLE – ETE 2009 5.SECTORISATION SCOLAIRE 6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE 7.AVENANT AU MARCHE DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 8.RAPPORT SUR LES DECHETS 9.REPRISE ANTICIPEE
Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2008 2. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL 3. COMPOSITION DES COMMISSIONS 4. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL 5. DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T. 6. DELEGATION POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET NOTARIES 7. DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR SIGNER LES ACTES ADMINISTRATIFS 8. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS 9. INDEMNITE DE