Ordre du jour:
1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2008
2. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
3. COMPOSITION DES COMMISSIONS
4. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL
5. DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.
6. DELEGATION POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET NOTARIES
7. DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR SIGNER LES ACTES ADMINISTRATIFS
8. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS
9. INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL
10. SUBVENTION
11. CONTRIBUTION AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554)
12. TARIFS
13. TARIFS DES CAMPS DE SKI
14. RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS
15. DECISIONS PRISES PAR H. SEYVE, MAIRE, jusqu’au 8 Novembre 2008
Consulter le PV du Conseil Municipal: pv6janvier2009