Conseil Municipal du 6 janvier 2009

Ordre du jour:

1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 DECEMBRE 2008

2. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

3. COMPOSITION DES COMMISSIONS

4. DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

5. DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T.

6. DELEGATION POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET NOTARIES

7. DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE POUR SIGNER LES ACTES ADMINISTRATIFS

8. INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

9. INDEMNITE DE CONSEIL DU RECEVEUR MUNICIPAL

10. SUBVENTION

11. CONTRIBUTION AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554)

12. TARIFS

13. TARIFS DES CAMPS DE SKI

14. RECENSEMENT DE LA POPULATION – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

15. DECISIONS PRISES PAR H. SEYVE, MAIRE, jusqu’au 8 Novembre 2008

Consulter le PV du Conseil Municipal: pv6janvier2009

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