Ordre du jour:
1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2009
2. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2009
3. DECISIONS DU MAIRE
4. CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554)
5. DELEGATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LES
ASSOCIATIONS ainsi que les avenants aux conventions.
6. TARIFS DES SEJOURS ORGANISES POUR LES USAGERS NON DOMICILIES ET NON
CONTRIBUABLES SUR LA COMMUNE
7. REEVALUATION DES TARIFS EDUCATION ET JEUNESSE
8. GRATUITE DU REPAS POUR LES AGENTS CHARGES DE L’ANIMATION
9. ENQUETE PUBLIQUE – PRELEVEMENTS D’EAU SOUTERRAINE AUX FINS D’IRRIGATION
10. CREATION DE POSTES
11. DENOMINATION DE VOIES
12. AUTORISATION D’ADHERER A L’ASSOCIATION MARCHES PUBLICS D’AQUITAINE
13. DEMANDES DE SUBVENTIONS
14. RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES
COMPTES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE 2003 à 2006
15. TERRAIN DU CIMETIERE
16. AUTORISATION DE MISE EN ŒUVRE D’UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE
EXTERIEURE ET D’AFFICHAGE
17. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU RECEVEUR PERCEPTEUR.
18. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008
19. AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2008
20. F.D.A.E.C. 2009
21. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Consulter le PV du Conseil Municipal: pv 4 juin 2009