Conseil Municipal du 4 juin 2009

Ordre du jour:

1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2009

2. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2009

3. DECISIONS DU MAIRE

4. CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554)

5. DELEGATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LES

ASSOCIATIONS ainsi que les avenants aux conventions.

6. TARIFS DES SEJOURS ORGANISES POUR LES USAGERS NON DOMICILIES ET NON

CONTRIBUABLES SUR LA COMMUNE

7. REEVALUATION DES TARIFS EDUCATION ET JEUNESSE

8. GRATUITE DU REPAS POUR LES AGENTS CHARGES DE L’ANIMATION

9. ENQUETE PUBLIQUE – PRELEVEMENTS D’EAU SOUTERRAINE AUX FINS D’IRRIGATION

10. CREATION DE POSTES

11. DENOMINATION DE VOIES

12. AUTORISATION D’ADHERER A L’ASSOCIATION MARCHES PUBLICS D’AQUITAINE

13. DEMANDES DE SUBVENTIONS

14. RAPPORT D’OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES

COMPTES SUR LES COMPTES ET LA GESTION DE 2003 à 2006

15. TERRAIN DU CIMETIERE

16. AUTORISATION DE MISE EN ŒUVRE D’UN REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

EXTERIEURE ET D’AFFICHAGE

17. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2008 DU RECEVEUR PERCEPTEUR.

18. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008

19. AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT 2008

20. F.D.A.E.C. 2009

21. ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Consulter le PV du Conseil Municipal: pv 4 juin 2009