Ordre du jour:
1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JANVIER 2009
2. DECISIONS DU MAIRE
3. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION
4. PROPOSITION DE LISTE DE CONTRIBUABLES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (C.C.I.D.)
5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS
6. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
7. TARIF DES VACATIONS FUNERAIRES
8. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
9. AVENANT AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA SMACL AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS
10. TRANSFERTS DE VOIRIES :
11. RAPPORTS ANNUELS 2007 DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT 12. FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS
13. CREATION DE POSTE
14. ALIENATION D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE BERGANTON
15. CONVENTION AVEC ERDF pour l’installation d’un poste de transformation
16. AUTORISATIONS DE DEFENDRE LA COMMUNE EN JUSTICE
17. REVISION P.O.S.
Consulter le Procès-Verbal du Conseil Municipal: pv20fev2009