Conseil Municipal du 20 février 2009

Ordre du jour:

1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JANVIER 2009

2. DECISIONS DU MAIRE

3. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION

4. PROPOSITION DE LISTE DE CONTRIBUABLES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (C.C.I.D.)

5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS

6. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

7. TARIF DES VACATIONS FUNERAIRES

8. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

9. AVENANT AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA SMACL AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU CONTRAT D’ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS

10. TRANSFERTS DE VOIRIES :

11. RAPPORTS ANNUELS 2007 DES SERVICES EAU ET ASSAINISSEMENT 12. FRAIS DE DEPLACEMENT DES AGENTS

13. CREATION DE POSTE

14. ALIENATION D’UNE PARTIE DU CHEMIN RURAL DE BERGANTON

15. CONVENTION AVEC ERDF pour l’installation d’un poste de transformation

16. AUTORISATIONS DE DEFENDRE LA COMMUNE EN JUSTICE

17. REVISION P.O.S.

Consulter le Procès-Verbal du Conseil Municipal: pv20fev2009

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