Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 4 JUIN 2009 2. DECISION DU MAIRE 3. DEMANDE D’ADMISSION EN NON VALEUR 4. CENTRALE PHOTOVOLTAIQUE 5. DEMANDE DE SUBVENTION A L’ADEME 6. ADHESION A L’ASSOCIATION « PLIE ESPACE TECHNOWEST » 7. DETERMINATION DU TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE 8. ADHESION A L’IDDAC DE LA GIRONDE 9. AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 10.MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX
Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 31 MARS 2009 2. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2009 3. DECISIONS DU MAIRE 4. CONTRIBUTIONS AUX ORGANISMES DE REGROUPEMENT – (ARTICLE 6554) 5. DELEGATION A MONSIEUR LE MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS ainsi que les avenants aux conventions. 6. TARIFS DES SEJOURS ORGANISES POUR LES USAGERS NON DOMICILIES ET NON CONTRIBUABLES SUR LA COMMUNE 7.
Ordre du jour: 1.DELEGATIONS AU MAIRE SUIVANT L’ARTICLE L 2122-22 DU C.G.C.T. 2.CONVENTION AVEC ERDF pour l’installation d’un poste de transformation 3.FONDS DE COMPENSATION POUR LA TVA (FCTVA) 4.TARIFS DES SEJOURS ORGANISES PAR LA VILLE – ETE 2009 5.SECTORISATION SCOLAIRE 6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE 7.AVENANT AU MARCHE DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 8.RAPPORT SUR LES DECHETS 9.REPRISE ANTICIPEE
Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 20 FEVRIER 2009 2. ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2009 3. TAUX DE LA TAXE D’ORDURES MENAGERES POUR 2009 4. DECLARATION PREALABLE A L’EDIFICATION DES CLOTURES 5. CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI – RECRUTEMENT D’UN AGENT 6. ADMISSION EN NON VALEUR 7. AUTORISATION DE SIGNER UN AVENANT AU CONTRAT D’ELABORATION DU PLU 8. DEMANDES DE SUBVENTIONS AU S.D.E.E.G POUR LES TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE
Ordre du jour: 1. PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 6 JANVIER 2009 2. DECISIONS DU MAIRE 3. REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL – MODIFICATION 4. PROPOSITION DE LISTE DE CONTRIBUABLES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (C.C.I.D.) 5. DROIT A LA FORMATION DES ELUS 6. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 7. TARIF DES VACATIONS FUNERAIRES 8. COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES 9. AVENANT AU CONTRAT DOMMAGES AUX BIENS AVEC LA
